Marchés publics de la Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône · 2021

Fournitures de composteurs

20k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 7 octobre 2021 · terminé vers octobre 2022 · 12 mois

Qui l’a remporté

Emeraude I.DFabrication d'emballages en bois · siège Lannion (22300) · effectif 250 à 499 salariés · SIREN 331035618

26ᵉ plus gros des 31 marchés publiés par la Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône pour 2021.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.