Marchés publics de la Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône · 2022

Mission d’assistance a la conception d’outils de communication dans le cadre du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal

14k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 25 octobre 2022 · terminé vers octobre 2023 · 12 mois

Qui l’a remporté

Instant UrbainActivités des agences de publicité · siège La Rochelle (17000) · effectif 3 à 5 salariés · SIREN 808454664

23ᵉ plus gros des 23 marchés publiés par la Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône pour 2022.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.