Marchés publics de la Communauté de communes Estuaire et Sillon · 2023
Travaux de restauration des fonctionnalités des cours d’eau du bassin versant du Sillon et des marais Nord Loire
Du · De la procédure 2022-037 déclarée pour infructuosité
200k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 15 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~160 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
TerelianTravaux de terrassement spécialisés ou de grande masse · siège Rueil-Malmaison (92500) · effectif 500 à 999 salariés · SIREN 4103358555ᵉ plus gros des 30 marchés publiés par la Communauté de communes Estuaire et Sillon pour 2023.
Les autres marchés de Terelian pour la Communauté de communes Estuaire et Sillon
Travaux de restauration des fonctionnalités des cours d’eau du bassin…2024 · maximum sur 4 ans1,9M€Travaux de restauration des fonctionnalités des cours d’eau du bassin…2024 · maximum sur 4 ans280k€Travaux de restauration des fonctionnalités des cours d’eau du bassin…2023 · maximum sur 15 mois68k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.