Marchés publics de la Communauté de communes Faucigny-Glières · 2020

Mo projets bâtiments

48k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 24 novembre 2020 · terminé vers novembre 2024 · 4 ans

Soit au plus ~12 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

M'ArchitecteActivités d'architecture · siège Scionzier (74950) · effectif 6 à 9 salariés · SIREN 341218477

45ᵉ plus gros des 62 marchés publiés par la Communauté de communes Faucigny-Glières pour 2020.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.