Marchés publics de la Communauté de communes Haut Val de Sèvre · 2026
Étude pour l’accompagnement à l’élaboration d’un Plan Climat Air Énergie Territorial, dans sa révision
Soit au plus ~28 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
OuiactActivités spécialisées, scientifiques et techniques diverses · siège Paris (75005) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 892356874La concurrence
Médiane pour cette procédure en 2026 : 3 offres, sur 20741 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise
L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.
7ᵉ plus gros des 8 marchés publiés par la Communauté de communes Haut Val de Sèvre pour 2026.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Prix : Forfaitaire
Avenants publiés : aucun
Sous-traitance déclarée : non
Considérations environnementales : Critère environnemental, Clause environnementale
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.