Marchés publics de la Communauté de communes Hautes Terres Communauté · 2022
Collecte, transport et livraison des emballages en multi-matériaux sur le territoire de HTC
90k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~30 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
TransplanezeSIREN 3778650847ᵉ plus gros des 13 marchés publiés par la Communauté de communes Hautes Terres Communauté pour 2022.
Les autres marchés de Transplaneze pour la Communauté de communes Hautes Terres Communauté
Enlèvement et traitement de déchets collectés sur le territoire de HTC2025 · maximum sur 3 ans300k€Enlèvement et traitement de déchets collectés sur le territoire de HTC2025 · maximum sur 3 ans153k€Collecte, transports et livraison des emballages en multi-matériaux…2025 · maximum sur 3 ans94k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Appel d'offres ouvert
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.