Marchés publics de la Communauté de communes Hautes Terres Communauté · 2023
Étude de gouvernance préalable à la mutualisation des services d’eau potable et d’assainissement à l’échelle de Hautes Terres Communauté…
Soit au plus ~51 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Forvis Mazars SASAutres activités auxiliaires de services financiers, hors assurance et caisses de retraite, n.c.a. · siège Levallois-Perret (92300) · effectif 500 à 999 salariés · SIREN 377505565Marché en groupement de 3 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : Cereg Ingenierie Sud Ouest. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.
4ᵉ plus gros des 17 marchés publiés par la Communauté de communes Hautes Terres Communauté pour 2023.
Les autres marchés de Forvis Mazars SAS pour la Communauté de communes Hautes Terres Communauté
Elaboration de schemas locaux AEP et assainissement…2024 · maximum sur 4 ans500k€Elaboration de schemas locaux AEP et assainissement…2024 · maximum sur 4 ans420k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.