Marchés publics de la Communauté de communes Le Gesnois Bilurien · 2024
Exécution des services de transports des enfants des écoles élémentaires et maternelles, et de leurs accompagnateurs…
Qui l’a remporté
Société des Transports par Autocars de l Ouest Pays de la LoireTransports routiers réguliers de voyageurs · siège Nantes (44100) · effectif 500 à 999 salariés · SIREN 487940769La concurrence
Médiane pour cette procédure en 2024 : 3 offres, sur 48507 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise
L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.
13ᵉ plus gros des 14 marchés publiés par la Communauté de communes Le Gesnois Bilurien pour 2024.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Unitaire
Avenants publiés : aucun
Sous-traitance déclarée : non
Considérations environnementales : Critère environnemental, Clause environnementale
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.