Marchés publics de la Communauté de communes Le Grand Ouest Toulousain · 2023

Collecte des déchets végétaux en porte à porte

695k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 18 décembre 2023 · en cours jusqu’en décembre 2026 environ · 3 ans

En cours18 déc. 2026

Soit au plus ~232 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Suez RV Sud OuestCollecte des déchets non dangereux · siège Villenave D Ornon (33140) · effectif 500 à 999 salariés · SIREN 701980203

Marché attribué à 2 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.

6ᵉ plus gros des 39 marchés publiés par la Communauté de communes Le Grand Ouest Toulousain pour 2023.

Les autres marchés de Suez RV Sud Ouest pour la Communauté de communes Le Grand Ouest Toulousain

Mise à disposition de bennes, collecte, transport…2025 · maximum sur 4 ans900k€Collecte des ordures ménagères et du tri sur d’autres secteurs2023 · maximum sur 4 ans1,6M€Collecte, lavage et entretien des conteneurs d’apport volontaire…2023 · maximum sur 4 ans440k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : 1

Les 2 lots : 480 k€ · 215 k€

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.