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Marchés publics de la Communauté de communes Leff Armor Communauté · 2023

Contrôle périodique de bon fonctionnement

150k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 18 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 6 mars 2023 · terminé vers septembre 2024 · 18 mois

Soit au plus ~100 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

B3EIngénierie, études techniques · siège Rueil-Malmaison (92500) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 398014043

13ᵉ plus gros des 53 marchés publiés par la Communauté de communes Leff Armor Communauté pour 2023.

Les autres marchés de B3E pour la Communauté de communes Leff Armor Communauté

Contrôle des installations d’assainissement collectif…2021 · maximum sur 3 ans60k€Contrôles des installations d’assainissement collectif…2021 · maximum sur 3 ans20k€Le présent marché d’accord-cadre à bons de commande concerne le…2020 · maximum sur 3,5 ans60k€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme et actualisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.