Marchés publics de la Communauté de communes Leff Armor Communauté · 2022
Enlèvement et traitement des déchets dangereux des décheteries HORS périmètre EcoDDS
50k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~25 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Sarp Ouest (Sanit)Collecte et traitement des eaux usées · siège Nantes (44200) · effectif 250 à 499 salariés · SIREN 32081659815ᵉ plus gros des 33 marchés publiés par la Communauté de communes Leff Armor Communauté pour 2022.
Les autres marchés de Sarp Ouest (Sanit) pour la Communauté de communes Leff Armor Communauté
Hydrocurage sud2025 · maximum sur 2 ans60k€Enlèvement et traitement des déchets dangereux des decheteries2025 · maximum sur 2 ans50k€Le présent accord cadre à bons de commandes concerne l’intervention de…2025 · maximum sur 2 ans10k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Ferme et actualisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.