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Marchés publics de la Communauté de communes Loire Layon Aubance · 2020

Distribution du magazine

46k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 20 janvier 2020 · terminé vers janvier 2024 · 4 ans

Soit au plus ~12 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Initiatives EmploisSIREN 334215019

Marché attribué à 2 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : Association Intermediaire Alise Services. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.

13ᵉ plus gros des 27 marchés publiés par la Communauté de communes Loire Layon Aubance pour 2020.

Les autres marchés d’Initiatives Emplois pour la Communauté de communes Loire Layon Aubance

Distribution toutes boîtes aux lettres et dépôt…2025 · maximum sur 2 ans100k€Distribution du magazine et de ses suppléments2025 · maximum sur 2 ans49k€Réalisation et distribution du magazine de la CCLLA lot n 04…2022 · maximum sur 2 ans43k€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.