Marchés publics de la Communauté de communes Loire Layon Aubance · 2019
Secteurs 4 et 5
75k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
Travaux Publics des Pays de la LoireConstruction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. · siège Moze-Sur-Louet (49610) · effectif 250 à 499 salariés · SIREN 0652003398ᵉ plus gros des 27 marchés publiés par la Communauté de communes Loire Layon Aubance pour 2019.
Les autres marchés de Travaux Publics des Pays de la Loire pour la Communauté de communes Loire Layon Aubance
Voirie et réseaux divers2026 · maximum sur 14 mois1M€Création liaison cyclable rochefort-sur-Loire savennieres2026 · maximum sur 7 mois840k€Mise en séparatif réseaux gravitaires et renouvellement conduite EP2026 · maximum sur 10 mois412k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.