Marchés publics de la Communauté de communes Maine Cœur de Sarthe · 2023
Remboursement TVA bâtiment BBC
132k€
plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
Direction Departementale Finances Publiques Sarthe (Service de Gestion Comptable Conlie)SIREN 1300130634ᵉ plus gros des 8 marchés publiés par la Communauté de communes Maine Cœur de Sarthe pour 2023.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Prix : Ferme
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.