Aller au contenu principal

Marchés publics de la Communauté de communes Mond'Arverne Communauté · 2023

Étude préalable au transfert de la compétence assainissement à Mond’Arverne Communauté

67k€
montant maximum du contrat sur 16 mois — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 6 septembre 2023 · terminé vers janvier 2025 · 16 mois

Soit au plus ~50 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

CogiteIngénierie, études techniques · siège Castelnaudary (11400) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 530397363

5ᵉ plus gros des 15 marchés publiés par la Communauté de communes Mond'Arverne Communauté pour 2023.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Prix : Ferme

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.

Étude préalable au transfert de la compétence assainissement à… : jusqu’à 67 k€ sur 16 mois, Communauté de communes Mond'Arverne Communauté 2023 · Qipu