Marchés publics de la Communauté de communes Océan Marais de Monts · 2022

Assistance à maîtrise d’ouvrage Elaboration du programme d’actions de prévention des inondations (PAPI) complet de la baie de Bourgneuf

73k€

montant maximum du contrat sur 3 ans — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 16 juin 2022 · terminé vers juin 2025 · 3 ans

Soit au plus ~24 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

ArteliaIngénierie, études techniques · siège Saint-Ouen-Sur-Seine (93400) · effectif 2 000 à 4 999 salariés · SIREN 444523526

Marché en groupement de 2 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : Commun Accord. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.

8ᵉ plus gros des 10 marchés publiés par la Communauté de communes Océan Marais de Monts pour 2022.

Les autres marchés d’Artelia pour la Communauté de communes Océan Marais de Monts

Étude de faisabilité sur les stations d’epurations2025 · maximum sur 21 mois93k€Étude de faisabilité sur les stations d’epurations2025 · maximum sur 10 mois87k€AC à BDC multi attributaires de maîtrise d’œuvre…2024 · maximum sur 12 mois1M€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Prix : Mixte

Avenants publiés : 2

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.