Marchés publics de la Communauté de communes Océan Marais de Monts · 2023
Suivi et animation d’un guichet de l’habitat
2,3M€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 5 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~450 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Emplois Locaux Ing Secteur EnvironnementAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · siège La Roche-Sur-Yon (85000) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 4151021934ᵉ plus gros des 23 marchés publiés par la Communauté de communes Océan Marais de Monts pour 2023.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Unitaire
Avenants publiés : 1
Sous-traitance déclarée : non
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.