Aller au contenu principal

Marchés publics de la Communauté de communes Ouest Aveyron Communauté · 2023

Travaux de voirie 2023-Travaux préparatoires

Villefranche

200k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 15 mars 2023 · terminé vers mars 2024 · 12 mois

Entreprise retenue

Soc de Travaux Mecaniques (Sotrameca)Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires · siège Le Bas Segala (12200) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 426580015

6ᵉ plus gros des 20 marchés publiés par la Communauté de communes Ouest Aveyron Communauté pour 2023.

Les autres marchés de Soc de Travaux Mecaniques (Sotrameca) pour la Communauté de communes Ouest Aveyron Communauté

Travaux préparatoires avant réfection chaussées2021 · maximum sur 12 mois90k€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme et actualisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.