Marchés publics de la Communauté de communes Pays de Nexon Monts de Chalus · 2024
Étude transfert des compétences assainissement et eau potable
55k€
montant maximum du contrat sur 5 ans — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~11 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
OcceliaIngénierie, études techniques · siège Toulouse (31500) · effectif 6 à 9 salariés · SIREN 882108301Marché en groupement de 2 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : HK Legal (HK et HK Legal). Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Prix : Forfaitaire
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.