Marchés publics de la Communauté de communes Pays du Mont-Blanc · 2023

Étude pré-opérationnelle o.p.a.h

63k€

plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 31 décembre 2023 · terminé vers juillet 2024 · 6 mois

Qui l’a remporté

CittanovaActivités d'architecture · siège Nantes (44200) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 528298342

26ᵉ plus gros des 26 marchés publiés par la Communauté de communes Pays du Mont-Blanc pour 2023.

Les autres marchés de Cittanova pour la Communauté de communes Pays du Mont-Blanc

Étude pré-opérationnelle o.p.a.h202553k€Étude pré-opérationnelle o.p.a.h202453k€Elaboration d’un deuxième programme local de l’habitat202240k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Prix : Ferme

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.