Aller au contenu principal

Marchés publics de la Communauté de communes Pays Ségali Communauté · 2022

Gestion des encombrants et gravats

50k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 25 novembre 2022 · terminé vers novembre 2023 · 12 mois

Qui l’a remporté

PuechoultresTravaux de terrassement courants et travaux préparatoires · siège Baraqueville (12160) · effectif 50 à 99 salariés · SIREN 776700452

12ᵉ plus gros des 13 marchés publiés par la Communauté de communes Pays Ségali Communauté pour 2022.

Les autres marchés de Puechoultres pour la Communauté de communes Pays Ségali Communauté

Transport des déchets verts et bois déchèteries2025 · maximum sur 12 mois65k€Transport des encombrants et gravat déchèteries2025 · maximum sur 12 mois50k€Voirie 2025 terrassement et assainissement2024 · maximum sur 2 ans300k€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.