Marchés publics de la Communauté de communes Pays Ségali Communauté · 2022
Travaux voirie 2022 terrassement et assainissement
72k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~24 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
PuechoultresTravaux de terrassement courants et travaux préparatoires · siège Baraqueville (12160) · effectif 50 à 99 salariés · SIREN 7767004527ᵉ plus gros des 13 marchés publiés par la Communauté de communes Pays Ségali Communauté pour 2022.
Les autres marchés de Puechoultres pour la Communauté de communes Pays Ségali Communauté
Transport des déchets verts et bois déchèteries2025 · maximum sur 12 mois65k€Transport des encombrants et gravat déchèteries2025 · maximum sur 12 mois50k€Voirie 2025 terrassement et assainissement2024 · maximum sur 2 ans300k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.