Marchés publics de la Communauté de communes Porte Océane du Limousin · 2019

Transport d’enfants scolarisés sur le territoire de la Communauté de communes

Desserte de la base de loisirs VTT de Saint-Martin de Jussac

60k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 28 août 2019 · terminé vers août 2022 · 3 ans

Soit au plus ~20 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

TRL 87 SASTransports routiers réguliers de voyageurs · siège Panazol (87350) · effectif 0 salarié · SIREN 751628587

8ᵉ plus gros des 19 marchés publiés par la Communauté de communes Porte Océane du Limousin pour 2019.

Les autres marchés de TRL 87 SAS pour la Communauté de communes Porte Océane du Limousin

Transport régulier d’enfants scolarisés sur le territoire de la…2022 · maximum sur 12 mois22k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.