Marchés publics de la Communauté de communes Porte Océane du Limousin · 2023
Transport régulier d’enfants scolarisés sur le territoire de la Communauté de communes
Transport d’enfants vers la base VTT
40k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Entreprise retenue
Régie Régionale des Transports de la Haute VienneTransports routiers réguliers de voyageurs · siège Limoges (87100) · effectif 250 à 499 salariés · SIREN 75850089623ᵉ plus gros des 38 marchés publiés par la Communauté de communes Porte Océane du Limousin pour 2023.
Les autres marchés de Régie Régionale des Transports de la Haute Vienne pour la Communauté de communes Porte Océane du Limousin
Transport régulier d’enfants scolarisés sur le territoire de la…2023 · maximum sur 12 mois50k€Transport régulier d’enfants scolarisés sur le territoire de la…2022 · maximum sur 12 mois57k€Transport d’enfants scolarisés sur le territoire de la Communauté de…2019 · maximum sur 3 ans156k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Appel d'offres ouvert
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.