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Marchés publics de la Communauté de communes Pyrénées Cerdagne · 2020

Bassin de vie de la vanera

66k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 6 août 2020 · terminé vers août 2023 · 3 ans

Soit au plus ~22 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Flotats France Travaux PublicsSIREN 753098169

8ᵉ plus gros des 10 marchés publiés par la Communauté de communes Pyrénées Cerdagne pour 2020.

Les autres marchés de Flotats France Travaux Publics pour la Communauté de communes Pyrénées Cerdagne

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Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme et actualisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.