Marchés publics de la Communauté de communes Rhône Crussol · 2022
Accord cadre travaux de voirie pour les opérations inférieures a 40 000€HT
1,7M€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~425 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Colas France (Établissement Drome Ardeche)Construction de routes et autoroutes · siège Paris (75015) · effectif 10 000 salariés et plus · SIREN 329338883Le plus gros des 18 marchés publiés par la Communauté de communes Rhône Crussol pour 2022.
Les autres marchés de Colas France (Établissement Drome Ardeche) pour la Communauté de communes Rhône Crussol
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Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.