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Marchés publics de la Communauté de communes Rhône Crussol · 2024

Création de designs globaux et suivi de chantier non viticoles

80k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 1 mars 2024 · terminé vers mars 2026 · 2 ans

Soit au plus ~40 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Pollen SCOPSIREN 439076563

Marché en groupement de 4 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : Association pour le Développement de l'Agroecologie et l'Agroforesterie, Permalab, Permavinea. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.

La concurrence

5 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2024 : 3 offres, sur 48385 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 4 entreprises

L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.

13ᵉ plus gros des 24 marchés publiés par la Communauté de communes Rhône Crussol pour 2024.

Les autres marchés de Pollen SCOP pour la Communauté de communes Rhône Crussol

Accord cadre à bons de commande multi-attributaire de services…2024 · maximum sur 2 ans180k€Création de designs globaux et suivi de chantier sites a dominante…2024 · maximum sur 2 ans91k€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.