Marchés publics de la Communauté de communes Rhône Crussol · 2019

Elaboration du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) et du dossier de candidature au dispositif régional Territoire à Énergie POsitive (TEPOS)

68k€

plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 11 septembre 2019 · terminé vers avril 2021 · 19 mois

Qui l’a remporté

Institut NegawattFormation continue d'adultes · siège Alixan (26300) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 512726472

5ᵉ plus gros des 12 marchés publiés par la Communauté de communes Rhône Crussol pour 2019.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Prix : Ferme et actualisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.