Marchés publics de la Communauté de communes Rhône Crussol · 2022

Productions des Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) dans le cadre du PLUiH

200k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 3 juin 2022 · terminé vers juin 2024 · 2 ans

Soit au plus ~100 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

PlanedActivités d'architecture · siège Aix en Provence (13080) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 809906217

11ᵉ plus gros des 18 marchés publiés par la Communauté de communes Rhône Crussol pour 2022.

Les autres marchés de Planed pour la Communauté de communes Rhône Crussol

Production des Orientations d’Aménagement et de Programmation…2024 · maximum sur 4 mois27k€Production des Orientations d’Aménagement et de Programmation…2024 · maximum sur 4 mois10k€Production des Orientations d’Aménagement et de Programmation…2024 · maximum sur 4 mois5k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.