Marchés publics de la Communauté de communes Rives de Moselle · 2019

Assistance à maîtrise d’ouvrage pour un appel à projet de commercialisation du Bâtiment 5 ex-PSA

30k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 6 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 3 juin 2019 · terminé vers décembre 2019 · 6 mois

Qui l’a remporté

Sebl Grand EstConstruction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. · siège Metz (57000) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 358801082

29ᵉ plus gros des 63 marchés publiés par la Communauté de communes Rives de Moselle pour 2019.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.