Marchés publics de la Communauté de communes Rives de Moselle · 2020
Collecte, valorisation et traitement des objets encombrants-2021-2024
60k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~15 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Assistance Travaux pour Environ PropreteCollecte des déchets non dangereux · siège Argancy (57640) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 34404076136ᵉ plus gros des 75 marchés publiés par la Communauté de communes Rives de Moselle pour 2020.
Les autres marchés d’Assistance Travaux pour Environ Proprete pour la Communauté de communes Rives de Moselle
Collecte des emballages ménagers recyclables2019 · maximum sur 3 ans26k€Collecte des ordures ménagéres2019 · maximum sur 3 ans23k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.