Marchés publics de la Communauté de communes Rives de Moselle · 2020
Papiers de la catégorie 1.11
57k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~14 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Suez RV Nord EstTraitement et élimination des déchets non dangereux · siège Schiltigheim (67300) · effectif 1 000 à 1 999 salariés · SIREN 50472678737ᵉ plus gros des 75 marchés publiés par la Communauté de communes Rives de Moselle pour 2020.
Les autres marchés de Suez RV Nord Est pour la Communauté de communes Rives de Moselle
Reprise des emballages ménagers 2025-282025 · maximum sur 4 ans300k€Aluminium2025 · maximum sur 4 ans40k€Traitement tout venant2024 · maximum sur 4 ans3,5M€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Appel d'offres ouvert
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.