Marchés publics de la Communauté de communes Rives de Moselle · 2020
Étude préalable à l’instauration d’un dispositif de tri à la source des biodéchets incluant une collecte séparée de ces derniers
90k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 21 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~51 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Initiative pour le Développement Durable - Ingenierie et Organisation ( )Ingénierie, études techniques · siège Chambery (73000) · effectif 250 à 499 salariés · SIREN 40225042727ᵉ plus gros des 75 marchés publiés par la Communauté de communes Rives de Moselle pour 2020.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.