Marchés publics de la Communauté de communes Rives de Moselle · 2020
Contrôles des installations d’assainissement non collectif de la Communauté de communes Rives de Moselle
25k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3,5 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~7 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Société Mosellane des EauxCaptage, traitement et distribution d'eau · siège Metz (57000) · effectif 6 à 9 salariés · SIREN 78818259057ᵉ plus gros des 75 marchés publiés par la Communauté de communes Rives de Moselle pour 2020.
Les autres marchés de Société Mosellane des Eaux pour la Communauté de communes Rives de Moselle
Travaux postes de refoulement eaux pliuviales parc activités2025 · maximum sur 9 mois167k€Travaux sur les postes de refoulement et de relevage des eaux pluviales…2025 · maximum sur 5 mois166k€Maintenances préventive et corrective des équipements du patrimoine…2023 · maximum sur 4 ans400k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.