Marchés publics de la Communauté de communes Rives de Moselle · 2020

Mise en place d’une consultation citoyenne et participative dans le cadre de l’élaboration du projet de territoire

50k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 14 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 27 novembre 2020 · terminé vers janvier 2022 · 14 mois

Soit au plus ~43 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

TraitclairActivités spécialisées, scientifiques et techniques diverses · siège Paris (75014) · effectif 6 à 9 salariés · SIREN 482530805

Marché attribué à 2 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : Consultvox. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.

41ᵉ plus gros des 75 marchés publiés par la Communauté de communes Rives de Moselle pour 2020.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.