Marchés publics de la Communauté de communes Rives de Moselle · 2021

Accord-cadre multi-attributaires

Missions de maîtrise d’oeuvre : travaux sur le patrimoine assainissement et GEMAPI de Rives de Moselle

200k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 10 décembre 2021 · terminé vers septembre 2025 · 4 ans

Soit au plus ~53 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

OteisIngénierie, études techniques · siège Bois-Colombes (92270) · effectif 500 à 999 salariés · SIREN 338329469

Marché attribué à 3 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : Société d'Ingenierie Mosellane, Berest Lorraine. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.

6ᵉ plus gros des 62 marchés publiés par la Communauté de communes Rives de Moselle pour 2021.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.