Marchés publics de la Communauté de communes Rives de Moselle · 2025

Application Maas

Expérimentation transorts en commun

60k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2,5 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 6 mars 2025 · en cours jusqu’en août 2027 environ · 2,5 ans

En cours6 août 2027

Soit au plus ~25 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Agir TransportAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · siège Paris (75013) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 539537886

La concurrence

1 offre reçue

Médiane pour cette procédure en 2025 : 3 offres, sur 49612 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.

42ᵉ plus gros des 69 marchés publiés par la Communauté de communes Rives de Moselle pour 2025.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Forfaitaire

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.