Marchés publics de la Communauté de communes Rives de Moselle · 2024

Fourniture système de géolocalisation 2025-2028

100k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 24 décembre 2024 · en cours jusqu’en décembre 2028 environ · 4 ans

En cours24 déc. 2028

Soit au plus ~25 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

SimplicitiSIREN 499446557

36ᵉ plus gros des 77 marchés publiés par la Communauté de communes Rives de Moselle pour 2024.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.