Marchés publics de la Communauté de communes Rives de Moselle · 2023

Implantation d’une recyclerie à Ennery

Étude de faisabilité

25k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 6 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 12 mai 2023 · terminé vers novembre 2023 · 6 mois

Entreprise retenue

Cap 3CSIREN 477628176

40ᵉ plus gros des 42 marchés publiés par la Communauté de communes Rives de Moselle pour 2023.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.