Marchés publics de la Communauté de communes Rives de Moselle · 2021
Prestations d’études de recensement des zones humides sur le territoire de Rives de Moselle
100k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~32 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
L'Atelier des TerritoiresIngénierie, études techniques · siège Metz (57000) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 34970317320ᵉ plus gros des 62 marchés publiés par la Communauté de communes Rives de Moselle pour 2021.
Les autres marchés de L'Atelier des Territoires pour la Communauté de communes Rives de Moselle
Voies Vertes Liaison échappée Bleue2019 · maximum sur 8 mois8k€Parc Tertiaire à Mondelange2019 · maximum sur 1 mois7k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Ferme
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.