Marchés publics de la Communauté de communes Rives de Moselle · 2021
Travaux d’entretien et de réparation des bâtiments de la Communauté de communes Rives de Moselle
Octobre 2021-Décembre 2024
120k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3,5 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~37 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
MSMSIREN 89252270713ᵉ plus gros des 62 marchés publiés par la Communauté de communes Rives de Moselle pour 2021.
Les autres marchés de MSM pour la Communauté de communes Rives de Moselle
Manuiserie2025 · maximum sur 4 ans120k€Isolation acoustique piscine plein soleil2025 · maximum sur 12 mois80k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.