Marchés publics de la Communauté de communes Rives de Saône · 2026

Rénovation énergétique du Cosec

Echenon · Maîtrise d’œuvre BASE EXE

54k€

montant maximum du contrat sur 20 mois — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 3 mars 2026 · en cours jusqu’en novembre 2027 environ · 20 mois

En cours2 nov. 2027

Soit au plus ~33 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

FORMA3Activités d'architecture · siège Dole (39100) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 397937939

7ᵉ plus gros des 8 marchés publiés par la Communauté de communes Rives de Saône pour 2026.

Les autres marchés de FORMA3 pour la Communauté de communes Rives de Saône

Maîtrise d’œuvre rénovation énergetique du Cosec d’Echenon 2026 base+exe2026 · maximum sur 20 mois56k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Prix : Forfaitaire

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.