Marchés publics de la Communauté de communes Roussillon-Conflent · 2022
Transports aller/retour à l’occasion de séjours sans « immobilisation » du car
30k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~15 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
SA Transports PagesTransports urbains et suburbains de voyageurs · siège Thuir (66300) · effectif 50 à 99 salariés · SIREN 34506424016ᵉ plus gros des 19 marchés publiés par la Communauté de communes Roussillon-Conflent pour 2022.
Les autres marchés de SA Transports Pages pour la Communauté de communes Roussillon-Conflent
Transport à la journée sur le département avec immobilisation2025 · maximum sur 2 ans49k€Transports à la journée sur le département sans immobilisation2024 · maximum sur 4 ans116k€Transports périscolaires2024 · maximum sur 4 ans2k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.