Marchés publics de la Communauté de communes Roussillon-Conflent · 2022
Pains et viennoiseries traditionnels
75k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~19 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Le Pain du RoussillonSIREN 88749750110ᵉ plus gros des 19 marchés publiés par la Communauté de communes Roussillon-Conflent pour 2022.
Les autres marchés du Pain du Roussillon pour la Communauté de communes Roussillon-Conflent
Pains et viennoiseries traditionnels2022 · maximum sur 4 ans60k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.