Marchés publics de la Communauté de communes Roussillon-Conflent · 2020

Transports aller/retour à l’occasion de séjours sans « immobilisation » du car

4k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 2 décembre 2020 · terminé vers décembre 2022 · 2 ans

Soit au plus ~2 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

SA Transports PagesTransports urbains et suburbains de voyageurs · siège Thuir (66300) · effectif 50 à 99 salariés · SIREN 345064240

13ᵉ plus gros des 13 marchés publiés par la Communauté de communes Roussillon-Conflent pour 2020.

Les autres marchés de SA Transports Pages pour la Communauté de communes Roussillon-Conflent

Transport à la journée sur le département avec immobilisation2025 · maximum sur 2 ans49k€Transports à la journée sur le département sans immobilisation2024 · maximum sur 4 ans116k€Transports périscolaires2024 · maximum sur 4 ans2k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme et actualisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.