Marchés publics de la Communauté de communes Roussillon-Conflent · 2021

Poubelles, bacs roulants et pièces détachées

170k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 18 janvier 2021 · terminé vers janvier 2025 · 4 ans

Soit au plus ~43 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Ese FranceFabrication d'emballages en matières plastiques · siège Crissey (71530) · effectif 250 à 499 salariés · SIREN 321819112

Le plus gros des 15 marchés publiés par la Communauté de communes Roussillon-Conflent pour 2021.

Les autres marchés d’Ese France pour la Communauté de communes Roussillon-Conflent

Nouvel accord Cadre à BDC2025 · maximum sur 4 ans160k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme et actualisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.