Marchés publics de la Communauté de communes Roussillon-Conflent · 2022
Valorisation du bois produit par les ménages et collecté à la déchèterie d’Ille sur Têt
160k€
plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
Sabate et Boutan ValorisationSIREN 7522162594ᵉ plus gros des 19 marchés publiés par la Communauté de communes Roussillon-Conflent pour 2022.
Les autres marchés de Sabate et Boutan Valorisation pour la Communauté de communes Roussillon-Conflent
Valorisation du bois produit par les ménages…2022170k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.