Marchés publics de la Communauté de communes Saint-Pourçain Sioule Limagne · 2025

Transports dans le cadre des activités de la Communauté de communes

St Pourçain sur Sioule

60k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 18 décembre 2025 · en cours jusqu’en décembre 2026 environ · 12 mois

En cours18 déc. 2026

Entreprise retenue

Transports Autocars Robert Credoz TransarcTransports routiers réguliers de voyageurs · siège Dijon (21000) · effectif 1 ou 2 salariés · SIREN 309034569

La concurrence

2 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2025 : 3 offres, sur 48929 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.

21ᵉ plus gros des 39 marchés publiés par la Communauté de communes Saint-Pourçain Sioule Limagne pour 2025.

Les autres marchés de Transports Autocars Robert Credoz Transarc pour la Communauté de communes Saint-Pourçain Sioule Limagne

Transports dans le cadre des activités de la Communauté de communes2025 · maximum sur 12 mois230k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Considérations environnementales : Critère environnemental, Clause environnementale

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.