Marchés publics de la Communauté de communes Saône-Beaujolais · 2022
Accompagnement d’exploitation à la certification du Label Haie dans le cadre du dispositif PSE
180k€
plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
ArthropologiaSIREN 4396027232ᵉ plus gros des 4 marchés publiés par la Communauté de communes Saône-Beaujolais pour 2022.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.