Marchés publics de la Communauté de communes Saône-Beaujolais · 2025

Végétaux et de paillage pour les besoins de la CCSB

150k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3,5 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 31 janvier 2025 · en cours jusqu’en juin 2028 environ · 3,5 ans

En cours2 juin 2028

Soit au plus ~45 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

AwtTraitement et élimination des déchets non dangereux · siège Colombe (38690) · effectif 6 à 9 salariés · SIREN 404051153

La concurrence

3 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2025 : 3 offres, sur 48929 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.

7ᵉ plus gros des 15 marchés publiés par la Communauté de communes Saône-Beaujolais pour 2025.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Forfaitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Considérations environnementales : Critère environnemental, Clause environnementale

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.